ASSOCIATION de GYMNASTIQUE VOLONTAIRE AZAY/VERETZ
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PRÉAMBULE
L’Association de Gymnastique Volontaire d’Azay sur Cher – Véretz régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, s’affilie à la Fédération Française Sport pour Tous, reconnue d’utilité publique par décret du 16 juillet 1973.
Elle a pour objet de promouvoir et développer des activités physiques d’entretien, de mémoire et de coordination.
Le présent règlement intérieur est établi en application de l’article 13 des statuts de l’Association.
TITRE 1 – APPLICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 1 : Application
Le présent règlement est applicable à tous les membres de l’Association, qui s’engagent à le respecter.
Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque membre.
Tout manquement aux dispositions du présent règlement pourra entraîner, après mise en demeure, l’exclusion du membre fautif.
Article 2 : Modification
Le règlement intérieur de l’Association est établi, adopté et modifié le cas échéant par le Bureau à la majorité des voix.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’Association par mail dans un délai d’un mois suivant la date de la modification.
TITRE 2 – ADHÉSION à L’ASSOCIATION
Article 3 : Cotisation
Les membres de l’association doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale, quelle que soit la date d’entrée dans l’Association. La cotisation est une somme d’argent versée par l’adhérent permettant le bon fonctionnement de l’association sur la saison sportive entière. Elle ne constitue pas la contrepartie d’une prestation.
La cotisation comprend l’adhésion à l’Association et la licence à la Fédération Française de Gymnastique.
En cas de renoncement de la qualité de membre de l’Association le montant de l’adhésion au Club sera remboursé prorata temporis. Le montant correspondant à la licence ne fera, quant à lui, l’objet d’aucun remboursement.
En cas de force majeure, aucun remboursement de la cotisation ne sera effectué. Est notamment entendu par cas de force majeure : les épisodes pandémiques, la guerre, l’émeute, le blocage des moyens de transport et des réseaux de télécommunication, les dispositions d’ordre législatif ou réglementaire apportant des restrictions à la pratique d’activités physiques, ainsi que tous les cas retenus par la jurisprudence et tout autre cas indépendant, irrésistible et extérieur rendant impossible l’exécution du contrat d’adhésion à l’association
Article 4 : Admission de nouveaux membres
L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres à partir de 9 mois.
La qualité de membre se perd par la radiation, la démission ou le décès.
La radiation peut être prononcée par le Bureau pour non-paiement de cotisation ou pour motif disciplinaire.
Article 5 : Conditions d’adhésion
La personne qui souhaite pratiquer une activité physique au sein de l’Association s’engage à lui fournir le bulletin d’adhésion dûment complété accompagné :
- d’une attestation selon laquelle le pratiquant a répondu négativement à toutes les questions du questionnaire de santé et, le cas échéant un certificat de non-contre-indication à la pratique sportive datant de moins d’un an lors de la première prise de licence en cas de réponse positive à l’une des question du questionnaire de santé,
- du règlement de la cotisation et de la licence.
L’absence de fourniture de ces documents entraîne un refus d’accès aux séances.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, le bulletin sera rempli et signé par un représentant légal, accompagné d’un formulaire d’autorisation parentale dûment rempli.
TITRE 3 - FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Article 6 : La tenue de l’Assemblée générale
6-1 – Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article 8 des statuts de l’Association, l’assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation écrite du Bureau.
Elle se tient sous la présidence du Président de l’Association, assisté des membres du Bureau.
Le secrétaire convoque et informe de l’ordre du jour tous les membres de l’Association par émail ou courrier.
6-2 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, notamment pour les motifs prévus par la loi, le Bureau convoque les adhérents à une assemblée générale extraordinaire. Le mode de convocation et de scrutin est le même que celui d’une assemblée générale ordinaire.
Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être tenue soit sur réclamation motivée d’au moins 1/3 des membres de l’Association, soit résulter d’une décision du Bureau.
Le Bureau de l’Association est chargé de s’assurer que l’Assemblée Générale peut régulièrement se tenir et notamment que le quorum de délibération fixé par les statuts est atteint.
Avant le début de l’Assemblée Générale, une feuille de présence doit être signée et les éventuelles procurations recueillies.
Lorsque le Bureau de l’Association valide l’atteinte du quorum, l’Assemblée Générale est déclarée ouverte.
TITRE 4 : LE PRATIQUANT DE L’ASSOCIATION
Article 7 : Droits et engagements du pratiquant
Le pratiquant de l’Association s’engage à :
- Respecter les autres membres de l’Association (pratiquants et dirigeants), ainsi que les éducateurs sportifs chargés de l’animation des séances auxquelles il participe ;
- Proscrire tout propos, ou comportements à caractère injurieux, discriminatoire, sexiste, diffamatoire, raciste, homophobe, ou portant atteinte à l’intégrité physique ou morale d’autrui ;
- Veiller à la sécurité et à l’hygiène des locaux dans lesquels il pratique ;
- Prendre soin du matériel mis à sa disposition au cours des séances et le ranger en fin de séance.
L’adhésion à l’Association donne également le droit aux pratiquants de participer à la vie associative du Club (présence à l’Assemblée Générale et aux évènements conviviaux organisés par l’association notamment).
Article 8 : Sécurité du pratiquant
Article 8.1 : Tenue de sport
Le pratiquant s’engage à porter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive proposée au sein de l’association, conformément aux indications des animateurs et de l’équipe dirigeante, et notamment des chaussures ou chaussons réservés uniquement au sport en intérieur.
L’association se réserve le droit de refuser l’accès à la séance au pratiquant ayant une tenue inadaptée à la pratique sportive et pouvant impacter sa sécurité ou celle des autres pratiquants.
Article 8.2 : Sécurité du lieu de pratique
L’association se réserve le droit de refuser un adhérent si la capacité maximale du lieu de pratique est atteinte ou si l’adhérent adopte un comportement susceptible de porter atteinte à sa sécurité ou à celle des autres pratiquants.
Le pratiquant s’engage à respecter les règles imposées par l’utilisation spécifiques de chacune des salles mises à la disposition de l’Association.
Le pratiquant s’engage à ne pas utiliser le matériel avant et après les cours.
Il est formellement interdit de fumer dans les locaux où sont pratiquées les activités sportives de l’Association, de faire pénétrer un animal à l’intérieur des installations et de garer son vélo dans les locaux.
Le non-respect de ces consignes pourra se traduire par une exclusion temporaire ou définitive.
Article 8.3 : Accident
En cas d’accident, l’animateur du cours est tenu de prévenir les personnes concernées dans l’ordre suivant :
- le SAMU / les pompiers (15 / 18 ou 112)
- le Président de l’Association ou un membre du Bureau
Aucun soin n’est dispensé par l’animateur.
L’adhérent doit remplir le formulaire de déclaration d’accident à retirer auprès de l’animateur et le renvoyer dans les trois jours suivant l’accident à l’adresse indiquée sur le formulaire.
Article 8.4 : Responsabilité perte/vol et déplacement
L’Association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol pendant les heures d’entraînement. Aucune police d’assurance ne couvre l’Association et ses adhérents contre le vol.
Lors des déplacements vers les lieux de pratique, il est de la responsabilité du conducteur de vérifier qu’il est couvert par son assurance. L’Association ne saurait être tenue pour responsable en cas d’accident lors d’un déplacement.
Article 9 – Animateurs
- font respecter le règlement intérieur
- ouvrent la salle de gymnastique avant l'heure des cours
- préparent et contrôlent la fiche de présence
- font mettre en place et ranger le matériel
- éteignent l'éclairage et ferment les locaux
- préviennent les gymnastes et le bureau en cas d'indisponibilité et organisent leur remplacement temporaire le cas échéant
- constatent toute dégradation et en informent le bureau
Article 10 – Référents
Deux membres de l’Association sont désignés chaque année pour procéder à l’ouverture des cours et pointer le registre de présence.
Ils aident, au besoin, l’animateur à mettre en place le matériel et à le ranger, avec les adhérents.
Ils sont le lien entre les adhérents et le Bureau et font remonter toutes questions ou réclamations à ce dernier.
TITRE 5 – RÈGLES spécifiques A LA SECTION ENFANT
Article 11 – Conditions d’inscription
L’Association accueille également des enfants de 9 mois à 16 ans. Les activités fonctionnent aux périodes, jours, heures et dans les lieux indiqués chaque année par écrit lors des inscriptions.
Le ou la Président(e) de l’Association est garant de l’emploi d’un encadrement qualifié en possession des diplômes pour l’animation concernée. L’animateur est responsable de l’animation pédagogique. Il est secondé par une autre personne, membre de l’association, parents … pour aider à la surveillance de l’enfant, du moment de l’accueil au moment de la sortie. Cette personne est obligatoirement détentrice de la licence FFEPGV de l’année en cours.
Chaque enfant doit être titulaire de la licence-assurance FFEPGV de l’année concernée. L’inscription s’accompagne en outre d’une fiche d’inscription et autorisation parentale conservée par l’Association, dûment remplie et signée par le responsable légal de l’enfant.
Les parents sont tenus d’indiquer tous les éléments utiles pour l’accueil de l’enfant dans de bonnes conditions :
- déplacement autonome ou non ; personnes accompagnatrices ; personnes à contacter en cas d’urgence ; maladies infectieuses ou chroniques ; handicaps.
Ils s’engagent à communiquer immédiatement toutes modifications pouvant survenir au cours de l’année par rapport à cet état premier.
Les droits et engagements et les règles de sécurité ci-dessus énoncés aux articles 7 à 8 s’appliquent également aux enfants mineurs et à leur représentant légal.
Article 12 – Responsabilité de l’Association
La section est responsable de l’enfant à compter de l’heure d’accueil jusqu’à l’heure de sortie notifiée et le départ effectif de l’enfant de la structure (c’est-à-dire tant qu’il n’est pas sur la voie publique).
Les responsables de la section, lors de la sortie, s’engagent à :
- assurer le départ de la structure des enfants regagnant seuls leur domicile à l’horaire notifié,
- ne remettre les autres enfants qu’aux seules personnes mentionnées ; une pièce d’identité sera demandée en cas de non connaissance.
Tout enfant n’ayant pas le droit de regagner seul son domicile et non pris en charge par les parents à l’horaire notifié reste sous la responsabilité de l’Association. Celle-ci pourra, pour se dégager de cette responsabilité et assurer la sécurité de l’enfant, faire appel à la mairie ou à la gendarmerie de la commune qui assureront la prise en charge de l’enfant.
Article 13 – Informations aux parents
L’animateur informera personnellement les parents d’évènements survenant à leur enfant et demandant une attention particulière :
- retards systématiques
- absence sans justification
- malaises, chutes, pendant la séance.
Article 14 – Cas particulier de la Baby Gym
La Baby Gym accueille les enfants de 9 mois à 3 ans.
Lors des séances de Baby Gym, l’enfant doit impérativement être accompagné d’un adulte (parents, grands-parents, nourrice etc).
L’Association ne peut accueillir qu’un ou deux accompagnants maximum par enfant de moins de trois ans.
Date et Signature
27 juin 2023
La Présidente La Secrétaire
Christine THIERRY 
Raphaelle HARDY